Documents de bord

Consultez les instructions applicables dans le cadre de la délivrance de documents de bord en dehors d'une classification pour les cas suivants :

Délivrance d'un Certificat Acoustique (CA) ou d'un Certificat de limitation de nuisances (CLN)

Duplicata

Suites de documents de bord

Changement de modèle

Changement d'immatriculation

Actualités OSAC

Formation "Comprendre la licence de maintenance"
Dans le cadre de ses engagements de soutien aux usagers, OSAC organise une session de formation...
16/11/2017

Fraude à la licence de mécanicien : les risques encourus
Une recrudescence de fraudes dans le domaine de la licence de mécanicien aéronautique Partie 66...
17/10/2017

Alerte Licence Frauduleuse
Utilisée frauduleusement, la licence de mécanicien délivrée par OSAC et portant le numéro...
21/09/2017

L’enquête du BEA en cours
Le présent Bulletin d'Information (BI) a pour but de transmettre aux exploitants et organismes...
12/08/2016

OSAC poursuit sa mission
A l’issue d’une procédure d’appel d’offres lancée en 2015, la Direction Générale de l’Aviation...
03/08/2016

Programme d'entretien : le canevas EASA
Dans le cadre de la standardisation entre Etats membres, l’EASA a publié un canevas type pour...
16/06/2016

Compte-rendu d'événement de sécurité
Un nouveau Bulletin d'Information (BI2016/01) vient d'être édité par OSAC expliquant les...
03/02/2016

OSAC défend son bilan
Le mensuel Aviation et Pilote revient sur les cinq années d'habilitation d'OSAC.
29/09/2015

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