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Actualités
09/09/2014
Guy Napias reçoit le trophée OSAC 2014
EuroFlyin RSA 2014
Guy Napias recevant le Trophée d'OSAC RSA 2014 de Stéphane Lagacherie, inspecteur du pôle DOAL d'OSAC pour la construction en CNRA du Pitts S1S derrière eux.
Guy Napias (à gauche) qui a reçu le trophée d'OSAC 2014 pour la construction en CNRA du PITTS S1S et Stéphane Lagacherie, inspecteur du Pôle Aviation Légère d'OSAC.
A l'occasion de l'EuroFly'in RSA 2014 qui s'est déroulé sur l'aérodrome de Vichy Charmeil (03) les 19 et 20 juillet, Romain Hornung, chef de Pôle Aviation Légère d'OSAC et Philippe Bezeau, inspecteur du pôle DOAL, spécialiste des aéronefs restreints ont choisi de remettre le Trophée d'OSAC à Guy Napias pour la construction en CNRA de l'avion PITTS S1S numéro 2098, immatriculé F-PSXP basé à Rion-des-Landes.
Les conditions météorologiques n'ayant pas permis à Monsieur Napias de rejoindre l'EuroFly'in en vol, c'est à Pons le 31 août dans le cadre du meeting aérien de Pons, que Stéphane Lagacherie, inspecteur du Pôle DOAL d'OSAC a pu remettre le trophée en main propre à l'auteur de cette magnifique réalisation.
L'équipe du pôle DOAL a choisi cet avion  pour sa remarquable qualité de construction.
C'est, le seul PITTS en CNRA construit à 100 % (ailes et fuselage).
Les autres PITTS en "Fox Papa" sont généralement réalisés à partir d'un fuselage de récupération.
C'est, le seul PITTS en CNRA construit à 100 % (ailes et fuselage).
Les autres PITTS en "Fox Papa" sont généralement réalisés à partir d'un fuselage de récupération.
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Actualités OSAC
La DGAC a publié l'Info Sécurité 2020/05 relative à la prévention des émanations ou des odeurs de fumées dans les cabines ou le poste de pilotage d'avions.
L'objectif de cette information de sécurité est de prévenir et de faciliter la...
10/12/2020
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10/12/2020
Mesures relatives à la situation sanitaire liée au Covid-19
Le Bulletin d'Information BI 2020/03 est révisé. Il dresse la liste des questions auxquelles...
13/11/2020
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13/11/2020
La Licence de Maintenance d'Aéronefs intégrée à OSAC en ligne
A compter du 9 novembre, les mécaniciens doivent effectuer les démarches liées à leur...
09/11/2020
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09/11/2020
Fin de validité de la Licence Nationale de Maintenance d'Aéronefs (LNMA)
OSAC rappelle que depuis le 1er octobre 2020, la Licence Nationale de Maintenance d'Aéronefs...
04/11/2020
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04/11/2020
OSAC publie le Guide de rédaction du manuel CAME de l'organisme de gestion du maintien de navigabilité Partie CAMO
Ce document est un guide à l'attention des organismes chargés de la gestion du maintien de...
06/10/2020
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06/10/2020
OSAC étend son activité à la certification de Systèmes de Management de la Qualité EN9100 et EN9120
Le Comité Français d'Accréditation (COFRAC) a prononcé l'extension de l'accréditation...
15/09/2020
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15/09/2020
Nouveau bureau pour OSAC à Toussus-le-Noble
A compter du 9 septembre, OSAC revient à Toussus-le-Noble dans de nouveaux bureaux.
07/09/2020
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07/09/2020
OSAC émet le premier flash sécurité
A l'instar des flashs réglementaires, les flashs sécurité présenteront des informations et...
05/08/2020
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05/08/2020
X-SKY SPIRIT TECHNOLOGY, rappel constructeur.
Des anomalies ont été constatées dans le processus de contrôle qualité de la société...
04/08/2020
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04/08/2020
OSAC met en ligne une nouvelle rubrique
A partir du jeudi 30 juillet 2020, l'onglet « Documentation technique » du site osac.aero...
30/07/2020
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30/07/2020
OSAC met en ligne un outil d'aide à la rédaction du manuel CAE de l'organisme agréé Partie-CAO
Pour les aider à prendre en compte les nouvelles exigences réglementaires introduites par les...
09/07/2020
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09/07/2020
OSAC publie le Guide de rédaction du manuel CAE de l'organisme combiné de maintien de navigabilité Partie CAO
Ce document est un guide à l'attention des organismes chargés de tâches combinées de...
19/06/2020
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19/06/2020
OSAC publie le BI 2020/04 relatif aux menaces et risques dans le cadre de la reprise des activités des CAMOs et organismes d'entretien.
Ce Bulletin d'Information (BI) vise à accompagner les organismes concernés dans la gestion...
11/06/2020
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11/06/2020
BI 2020/01 révision n°2
Le Bulletin d'Information 2020/01 traitant de la mise en oeuvre du nouveau règlement (UE)...
11/05/2020
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11/05/2020
Exploitants et propriétaires d'aéronefs légers : vous pouvez obtenir une subvention pour l'installation d'une radio 8,33 kHz
Lorsque l'emport de la radio est obligatoire, les aéronefs légers d'aviation générale...
20/04/2020
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20/04/2020
Le règlement (UE) 2019/1383 est applicable
La date d'échéance de mise en oeuvre des Règlements (UE) 2019/1383 et 2020/270, le 24 mars...
10/04/2020
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10/04/2020
Dérogation pour étendre la validité des CEN des aéronefs EASA en aviation légère.
Les examens de navigabilité ne pouvant être réalisés du fait des mesures de confinement...
01/04/2020
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01/04/2020
Information aux organismes détenteurs d'un agrément FAA
La révision 7 du Maintenance Annex Guidance (MAG) FAA/EASA est rendu applicable le 14 février...
10/02/2020
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10/02/2020
OSAC publie le BI 2020/01 relatif à la mise en oeuvre du règlement (UE) 2019/1383
En vue de son entrée en vigueur fixée au 24 mars 2020, OSAC publie un Bulletin d'Information...
31/01/2020
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31/01/2020
Exigences des accords bilatéraux dans le domaine de la maintenance
OSAC publie un flash réglementaire rappelant certaines exigences liées aux Accords...
16/01/2020
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16/01/2020
OSAC diffuse le premier cours en ligne sur le nouveau règlement (UE) 2019/1383
Le 18 décembre 2019, OSAC publie sur son site internet le premier module du MOOC (Massive Open...
18/12/2019
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18/12/2019
Le bureau d'OSAC à Toussus-le-Noble déménage
Le bureau d'OSAC à Toussus-le-Noble sera fermé à compter du 11 octobre 2019.
08/10/2019
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08/10/2019
OSAC publie le BI 2019/05 sur les nouvelles exigences relatives aux vols de contrôle de maintenance
Le 25 septembre 2019 est entré en vigueur le règlement (UE) 2019/1384 modifiant le règlement...
30/09/2019
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30/09/2019
Transférez votre licence UK.66 : mode d'emploi !
Les demandes de transfert de licences Part 66 émises par la CAA UK vers OSAC étant de plus en...
13/09/2019
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13/09/2019
Nouveau règlement 2019/1383
Paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 4 septembre, le règlement (UE) 2019/1383...
09/09/2019
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09/09/2019
Conversion de votre Licence Nationale de Maintenance Aéronautique - LNMA
Le règlement européen 2018/1142 du 14 août 2018, modifiant en particulier le règlement (UE)...
04/09/2019
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04/09/2019
Délivrance des laissez-passer valant CDN : les règles évoluent
Au-delà de divers ajustements mineurs, la procédure limite désormais la possibilité de...
26/07/2019
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26/07/2019
Gérez vos agréments en ligne sur le site d'OSAC
OSAC a mis en ligne sur le site www.osac.aero depuis le 30 avril 2019 le service permettant de...
11/07/2019
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11/07/2019
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Les organismes d'entretien européens agréés suivant la Révision 1 du MAG doivent se mettre...
08/07/2019
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08/07/2019
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Suite au constat de non-conformités dans la maîtrise des organismes sous-traitants, OSAC fait...
24/04/2019
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24/04/2019
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04/04/2019
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Brexit : mode d'emploi pour les certificats
La DGAC et OSAC suivent avec attention les décisions liées au Brexit dans le domaine de...
03/04/2019
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03/04/2019
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Conformément à l?arrêté du 28 décembre 2005 modifié relatif aux redevances pour...
26/03/2019
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26/03/2019
Nouveau mode de transmission des «Change Request» par courriel
Afin de centraliser, d?enregistrer et d?améliorer le traitement des demandes de...
21/02/2019
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21/02/2019
Nouveautés relatives à la pesée des aéronefs en aviation légère
OSAC fait paraître une révision du Flash Réglementaire N°7 concernant les exigences en...
06/02/2019
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06/02/2019
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04/02/2019
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04/02/2019
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Suite au constat de manquements dans le renseignement de certains formulaires de demande de...
14/01/2019
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OSAC publie un Flash réglementaire relatif aux exigences concernant le Système Qualité des...
27/12/2018
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10/12/2018
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10/12/2018
Prise en compte des « Safety Information Bulletin » (SIB) publiés par l'EASA
OSAC publie un Flash Réglementaire relatif à la prise en compte des "Safety Information...
28/09/2018
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28/09/2018
Nouveautés relatives au traitement des événements de sécurité
OSAC fait paraître un nouveau Flash Réglementaire à l'attention des organismes de...
04/09/2018
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04/09/2018
Voiles de l'Aéronautique 2018 : OSAC décroche le podium !
Belle performance pour l'équipage OSAC / Apave dans la 7ème édition des Voiles de...
10/07/2018
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10/07/2018
Table Ronde - Propriétaires, assurez la maintenance de votre avion
Suite à la publication par l?EASA d?un guide introduisant de nouvelles règles de...
06/06/2018
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06/06/2018
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Pendant toute la durée du meeting, retrouvez OSAC sur son stand situé juste à côté de...
18/05/2018
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17/05/2018
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26/12/2017
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Fraude à la licence de mécanicien : les risques encourus
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17/10/2017
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Alerte Licence Frauduleuse
Utilisée frauduleusement, la licence de mécanicien délivrée par OSAC et portant le numéro...
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08/11/2016
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03/08/2016
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07/04/2016
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03/02/2016
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03/02/2016
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Modification - réparation de voilure des CAP10B
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23/07/2014
Cessna SID séries 100 et 200
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02/07/2014
La Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile, publie un Bulletin d'Information (BI...
02/07/2014
Prenez vos rendez-vous en ligne
Pour les renouvellements de CDN et de CEN, la délivrance des laissez-passer, les exports et...
25/04/2014
Pour les renouvellements de CDN et de CEN, la délivrance des laissez-passer, les exports et...
25/04/2014
Données d'entretien et
Destiné particulièrement aux organismes d'entretien - Partie 145 et Partie M/F - les...
24/04/2014
Destiné particulièrement aux organismes d'entretien - Partie 145 et Partie M/F - les...
24/04/2014
Changement de fréquence en circulation aérienne générale
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31/12/2013
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31/12/2013
- 2% sur toutes les redevances
OSAC en concertation avec la DGAC réduit OSAC réduit uniformément le montant des redevances...
31/12/2013
OSAC en concertation avec la DGAC réduit OSAC réduit uniformément le montant des redevances...
31/12/2013
Rendre compte d'un événement technique à la DGAC
rex@aviation-civile.gouv.fr est désormais la seule adresse valide pour adresser vos comptes...
11/12/2013
rex@aviation-civile.gouv.fr est désormais la seule adresse valide pour adresser vos comptes...
11/12/2013
Echanger des fichiers lourds avec OSAC
OSAC met à la disposition de tous ses correspondants "Click and Transfert" : un service...
10/12/2013
OSAC met à la disposition de tous ses correspondants "Click and Transfert" : un service...
10/12/2013
Dossier Licence envoyé à OSAC
Renouvellement, amendement, demande de duplicata ou de reconnaissance d'une licence de...
14/10/2013
Renouvellement, amendement, demande de duplicata ou de reconnaissance d'une licence de...
14/10/2013
Remplacement des CLN par des CA
Les aéronefs utilisés en aviation générale actuellement titulaires d?un certificat à...
28/09/2013
Les aéronefs utilisés en aviation générale actuellement titulaires d?un certificat à...
28/09/2013
Le trophée d'OSAC revient au Mini Défiant
Le 20 juillet 2013, Gérard Bourgoignon a reçu le trophée d'OSAC pour la construction en CNRA...
07/08/2013
Le 20 juillet 2013, Gérard Bourgoignon a reçu le trophée d'OSAC pour la construction en CNRA...
07/08/2013
Comptes rendus d'événements techniques
Dans le cadre de l?amélioration continue de la sécurité, la DGAC étudie la possibilité,...
02/08/2013
Dans le cadre de l?amélioration continue de la sécurité, la DGAC étudie la possibilité,...
02/08/2013
Sécurité aéronautique civile et étatique
Lundi 17 juin 2013 au Chalet Apave du 50 ème Salon du Bourget, OSAC et la Direction de la...
16/07/2013
Lundi 17 juin 2013 au Chalet Apave du 50 ème Salon du Bourget, OSAC et la Direction de la...
16/07/2013
Qualification Type (QT) et formation en cours d'emploi (FCE)
Depuis le 1er août 2012 pour pouvoir endosser sur votre licence Partie 66 votre première...
22/04/2013
Depuis le 1er août 2012 pour pouvoir endosser sur votre licence Partie 66 votre première...
22/04/2013
Traduction des Consignes de Navigabilité (CN)
L'arrêté du 22 février 2013 relatif à l'habilitation d'OSAC pour l'exercice de contrôles...
01/03/2013
L'arrêté du 22 février 2013 relatif à l'habilitation d'OSAC pour l'exercice de contrôles...
01/03/2013
OSAC participe au salon des formations et métiers aéronautiques
Du 1er au 3 février 2013, OSAC vous accueille dans le Hall 7 du Musée de l?Air et de...
18/01/2013
Du 1er au 3 février 2013, OSAC vous accueille dans le Hall 7 du Musée de l?Air et de...
18/01/2013
Symposium OSAC
Mercredi 23 Janvier 2013, OSAC invite les dirigeants responsables et les responsables qualité...
05/12/2012
Mercredi 23 Janvier 2013, OSAC invite les dirigeants responsables et les responsables qualité...
05/12/2012
Documents de Bord
Carnet de Route - Livret Aéronef - Livret Moteur : les coordonnées d'OSAC en charge du...
01/11/2012
Carnet de Route - Livret Aéronef - Livret Moteur : les coordonnées d'OSAC en charge du...
01/11/2012
Examens de Navigabilité
Les frais de déplacement (voyage, séjour) engagés par OSAC pour réaliser les examens de...
19/10/2012
Les frais de déplacement (voyage, séjour) engagés par OSAC pour réaliser les examens de...
19/10/2012
OSAC a 1 an
Concertation avec l?usager ? Compétences des collaborateurs ? Efficacité de...
08/10/2012
Concertation avec l?usager ? Compétences des collaborateurs ? Efficacité de...
08/10/2012
OSAC démarre son activité
A l?issue de l?appel d?offres lancé fin 2008 par la direction générale de...
12/10/2010
A l?issue de l?appel d?offres lancé fin 2008 par la direction générale de...
12/10/2010
OSAC clear to take off
A partir du 13 Octobre 2010, OSAC (Organisme pour la sécurité de l?aviation civile),...
25/08/2010
A partir du 13 Octobre 2010, OSAC (Organisme pour la sécurité de l?aviation civile),...
25/08/2010
Actualités réglementaires
Communiqués