OSAC EN LIGNE
Renouvellement CDN, CEN, LPActualités
12/08/2016
Une enquête de sécurité a été ouverte par le BEA sur l'accident d’un avion Jodel D140 « Mousquetaire » immatriculé en France survenu le 10/08/2016 sur l’altisurface de Salles-d'Argelès (65), et au cours duquel l’aile s’est rompue lors du roulement à l’atterrissage... premiers résultats de l'enquête en cours : Télécharger le BI 2016/02
L’enquête du BEA en cours
Parution du Bulletin d'Information 2016/02
Le présent Bulletin d'Information (BI) a pour but de transmettre aux exploitants et organismes de maintenance d’avions du type Jodel D140 les premiers éléments d’informations, émanant du Bureau d’Enquêtes et d’Analyses pour la sécurité de l’aviation civile, relatifs aux circonstances de l’accident survenu le 10/08/2016 sur l'altisurface de Salles d'Argeles (65).
Une enquête de sécurité a été ouverte par le BEA sur l'accident d’un avion Jodel D140 « Mousquetaire » immatriculé en France survenu le 10/08/2016 sur l’altisurface de Salles-d'Argelès (65), et au cours duquel l’aile s’est rompue lors du roulement à l’atterrissage... premiers résultats de l'enquête en cours : Télécharger le BI 2016/02
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06/06/2018
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18/05/2018
OSAC et le groupe Apave participent à la 13ème édition de la Journée ENAC Entreprises
Du contrôle technique de l’aviation civile réalisé par OSAC - qui en tant que partie de...
17/05/2018
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17/05/2018
Adéquation des ressources en personnel au sein des organismes Partie M/G
OSAC fait paraître à l’attention des organismes de gestion du maintien de la navigabilité...
26/12/2017
OSAC fait paraître à l’attention des organismes de gestion du maintien de la navigabilité...
26/12/2017
Fraude à la licence de mécanicien : les risques encourus
Une recrudescence de fraudes dans le domaine de la licence de mécanicien aéronautique Partie 66...
17/10/2017
Une recrudescence de fraudes dans le domaine de la licence de mécanicien aéronautique Partie 66...
17/10/2017
Alerte Licence Frauduleuse
Utilisée frauduleusement, la licence de mécanicien délivrée par OSAC et portant le numéro...
21/09/2017
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21/09/2017
Maîtrise des risques et évolution de la surveillance
Le 30 mars 2017, au cours des Rencontres annuelles qui rassemblent l'ensemble du personnel,...
23/03/2017
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23/03/2017
Licences de Mécaniciens suspendues
Le 26 octobre dernier, l'Autorité aéronautique grecque (HCAA) a suspendu les licences de...
13/12/2016
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13/12/2016
Symposium Qualité d'OSAC - Organismes Partie 145 et Partie MG Aviation Générale - Mardi 6 décembre 2016 à Issy-les-Moulineaux
OSAC invite les Dirigeants Responsables et Responsables Qualité des organismes de maintenance...
08/11/2016
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08/11/2016
L’enquête du BEA en cours
Le présent Bulletin d'Information (BI) a pour but de transmettre aux exploitants et organismes...
12/08/2016
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OSAC poursuit sa mission
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Compte-rendu d'événement de sécurité
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03/02/2016
Incidents : notification, analyse et suivi
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OSAC sera présent au salon Helitech
L'inspecteur d'OSAC, Eric Naveau , responsable du Groupe Hélicoptères au sein du Pôle Entretien...
28/09/2015
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OSAC fait paraitre à l’attention des propriétaires d’aéronefs de l’aviation légère un nouveau...
15/09/2015
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Immatriculation des aéronefs
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31/07/2015
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27/05/2015
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OSAC a diffusé un Bulletin d’Information (BI2015/01) décrivant la nouvelle organisation de la...
04/03/2015
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04/03/2015
La licence FR.66.009495 a été falsifiée
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09/02/2015
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09/02/2015
Programme d'entretien des aéronefs ≥ 2730 kg, des hélicoptères à turbine ou des aéronefs utilisés en transport aérien commercial
Evolution de la Documentation Technique Avec l'extension de l'habilitation d'OSAC (arrêté du...
05/11/2014
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05/11/2014
Limitations de navigabilité dans les programmes d’entretien
Il a été mis en évidence, lors de l’approbation d’un programme d’entretien, que l’intégration...
28/10/2014
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28/10/2014
Traitements des écarts notifiés par l'Autorité
Comment traiter les écarts relevés lors des audits des inspecteurs d'OSAC ? Le nouveau "Flash...
17/09/2014
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17/09/2014
MB 303 : Analyse, suivi et clôture des écarts
Au cours du dernier audit de standardisation EASA, il a été constaté que les écarts découverts...
17/09/2014
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17/09/2014
Guy Napias reçoit le trophée OSAC 2014
Guy Napias (à gauche) qui a reçu le trophée d'OSAC 2014 pour la construction en CNRA du PITTS...
09/09/2014
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09/09/2014
Modification - réparation de voilure des CAP10B
OSAC publie un "Bulletin BR 2014/01 - Voilure CAP10B – Domaine de vol" concernant les ...
23/07/2014
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23/07/2014
Cessna SID séries 100 et 200
La Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile, publie un Bulletin d'Information (BI 2014/03)...
02/07/2014
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02/07/2014
Prenez vos rendez-vous en ligne
Pour les renouvellements de CDN et de CEN, la délivrance des laissez-passer, les exports et les...
25/04/2014
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25/04/2014
Données d'entretien et
Destiné particulièrement aux organismes d'entretien - Partie 145 et Partie M/F - les...
24/04/2014
Destiné particulièrement aux organismes d'entretien - Partie 145 et Partie M/F - les...
24/04/2014
Changement de fréquence en circulation aérienne générale
Le bulletin d'information BI 2013/04 concernant la mise en oeuvre de l'espacement "8,33kHz"...
31/12/2013
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31/12/2013
- 2% sur toutes les redevances
OSAC en concertation avec la DGAC réduit OSAC réduit uniformément le montant des redevances...
31/12/2013
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31/12/2013
Rendre compte d'un événement technique à la DGAC
rex@aviation-civile.gouv.fr est désormais la seule adresse valide pour adresser vos comptes...
11/12/2013
rex@aviation-civile.gouv.fr est désormais la seule adresse valide pour adresser vos comptes...
11/12/2013
Echanger des fichiers lourds avec OSAC
OSAC met à la disposition de tous ses correspondants "Click and Transfert" : un service...
10/12/2013
OSAC met à la disposition de tous ses correspondants "Click and Transfert" : un service...
10/12/2013
Remplacement des CLN par des CA
Les aéronefs utilisés en aviation générale actuellement titulaires d’un certificat à l’ancien...
28/09/2013
Les aéronefs utilisés en aviation générale actuellement titulaires d’un certificat à l’ancien...
28/09/2013
Le trophée d'OSAC revient au Mini Défiant
Le 20 juillet 2013, Gérard Bourgoignon a reçu le trophée d'OSAC pour la construction en CNRA du...
07/08/2013
Le 20 juillet 2013, Gérard Bourgoignon a reçu le trophée d'OSAC pour la construction en CNRA du...
07/08/2013
Comptes rendus d'événements techniques
Dans le cadre de l’amélioration continue de la sécurité, la DGAC étudie la possibilité, pour,...
02/08/2013
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02/08/2013
Sécurité aéronautique civile et étatique
Lundi 17 juin 2013 au Chalet Apave du 50 ème Salon du Bourget, OSAC et la Direction de la...
16/07/2013
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16/07/2013
Qualification Type (QT) et formation en cours d’emploi (FCE)
Depuis le 1er août 2012 pour pouvoir endosser sur votre licence Partie 66 votre première...
22/04/2013
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22/04/2013
OSAC est certifié EN 9100
Norme européenne des systèmes de management de la qualité en industrie aéronautique, la...
22/04/2013
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22/04/2013
Traduction des Consignes de Navigabilité (CN)
L'arrêté du 22 février 2013 relatif à l'habilitation d'OSAC pour l'exercice de contrôles et...
01/03/2013
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01/03/2013
Examens de Navigabilité
Les frais de déplacement (voyage, séjour) engagés par OSAC pour réaliser les examens de...
19/10/2012
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Actualités réglementaires
BI 2016/01 Révision 1 - Comptes rendus d’évènements de sécurité détectés en maintenance ou lors de la gestion du maintien de navigabilité des aéronefs 31/08/2018
BI 2012/14 Révision 2 – Mise en œuvre d’un nouveau système de notification des évènements détectés en production vers OSAC et l’Agence européenne EASA 31/08/2018
P-30-05 - Indice C – Comptes rendus d’évènements pour un organisme de production (Occurrence Reporting) 31/08/2018
BI 2012/14 Révision 2 – Mise en œuvre d’un nouveau système de notification des évènements détectés en production vers OSAC et l’Agence européenne EASA 31/08/2018
P-30-05 - Indice C – Comptes rendus d’évènements pour un organisme de production (Occurrence Reporting) 31/08/2018
Communiqués