Certification de Systèmes de Management
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Pôle Aviation Légère (DOAL)


  • Organisme de gestion du maintien de la navigabilité
      - Partie M - sous-partie G ou CAMO soumis à la réglementation européenne
      - Mécanicien disposant d'une habilitation MA 901g ELA1

  • Organisme de maintenance
      - Partie M -Sous-partie F soumis à la réglementation européenne
      - Unité ou atelier d'entretien agrée (UEA - AEA- APS) soumis à la réglementation nationale (annexe 2 du règlement EC 216/2008)
      - Structure Reconnue d'Entretien pour l'entretien des aéronefs restreints

  • Le pôle Aviation légère (DOAL) d'OSAC est votre interlocuteur privilégié.




    Les inspecteurs et le personnel administratif du pôle Aviation Légère sont en charge de :

    • L'instruction et la surveillance des organismes agréés selon le règlement européen EASA Partie M et des organismes d'entretien agréés selon les règles nationales DGAC
    • Réalisation des examens de navigabilité des aéronefs de compétence européenne EASA et nationale DGAC.

    Chef de pôle : Stéphane LAGACHERIE

    Actualités OSAC

    Conférence sur la surveillance basée sur les risques et les performances dans l'aviation civile
    OSAC présentera les derniers développements du groupe Apave dans le domaine de la...
    20/04/2021

    28 & 29 Avril : EASA General Season Opener 2021 - OSAC témoigne sur la mise en oeuvre de la Part M Light
    De nombreux pilotes n'ayant pas eu l'occasion de voler ces derniers mois du fait de la crise...
    15/04/2021

    Dérogation pour traiter la gestion du maintien de la navigabilité et entretien de l'avion électrique PIPISTREL VIRUS ELECTRO SW 128
    Compte tenu de l'absence d'exigences concernant les aéronefs à propulsion électrique dans le...
    30/03/2021


    La Licence de Maintenance d'Aéronefs intégrée à OSAC en ligne
    A compter du 9 novembre, les mécaniciens doivent effectuer les démarches liées à leur...
    09/11/2020

    Fin de validité de la Licence Nationale de Maintenance d'Aéronefs (LNMA)
    OSAC rappelle que depuis le 1er octobre 2020, la Licence Nationale de Maintenance d'Aéronefs...
    04/11/2020

    OSAC publie le Guide de rédaction du manuel CAME de l'organisme de gestion du maintien de navigabilité Partie CAMO
    Ce document est un guide à l'attention des organismes chargés de la gestion du maintien de...
    06/10/2020

    OSAC étend son activité à la certification de Systèmes de Management de la Qualité EN9100 et EN9120
    Le Comité Français d'Accréditation (COFRAC) a prononcé l'extension de l'accréditation...
    15/09/2020

    Nouveau bureau pour OSAC à Toussus-le-Noble
    A compter du 9 septembre, OSAC revient à Toussus-le-Noble dans de nouveaux bureaux.
    07/09/2020

    OSAC émet le premier flash sécurité
    A l'instar des flashs réglementaires, les flashs sécurité présenteront des informations et...
    05/08/2020

    X-SKY SPIRIT TECHNOLOGY, rappel constructeur.
    Des anomalies ont été constatées dans le processus de contrôle qualité de la société...
    04/08/2020

    OSAC met en ligne une nouvelle rubrique
    A partir du jeudi 30 juillet 2020, l'onglet « Documentation technique » du site osac.aero...
    30/07/2020

    OSAC met en ligne un outil d'aide à la rédaction du manuel CAE de l'organisme agréé Partie-CAO
    Pour les aider à prendre en compte les nouvelles exigences réglementaires introduites par les...
    09/07/2020

    OSAC publie le Guide de rédaction du manuel CAE de l'organisme combiné de maintien de navigabilité Partie CAO
    Ce document est un guide à l'attention des organismes chargés de tâches combinées de...
    19/06/2020

    OSAC publie le BI 2020/04 relatif aux menaces et risques dans le cadre de la reprise des activités des CAMOs et organismes d'entretien.
    Ce Bulletin d'Information (BI) vise à accompagner les organismes concernés dans la gestion...
    11/06/2020

    Exploitants et propriétaires d'aéronefs légers : vous pouvez obtenir une subvention pour l'installation d'une radio 8,33 kHz
    Lorsque l'emport de la radio est obligatoire, les aéronefs légers d'aviation générale...
    20/04/2020

    Nouveau règlement 2019/1383
    Paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 4 septembre, le règlement (UE) 2019/1383...
    09/09/2019

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    Carte de France

    Centres de contrôles d'OSAC en France, où les frais de déplacement des inspecteurs OSAC ne sont pas facturés pour les examens de navigabilité.


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