Certification de Systèmes de Management

Documents pratiques

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Mise à disposition des fascicules, bulletins d'information et de recommandation sur le site OSAC 06/12/2012
Annexe 1 à 5 du G-41-11 Ind C 13/09/2018
Annuaire des agréments valides 07/08/2020
BI 2019_05_Maintenance Check Flights 30/09/2019
Bon de commande / Lancement aviation légère 10/04/2015
Manuel CAE de l'organisme combiné de maintien de navigabilité 19/06/2020
Canevas des spécifications d'agrément UEA 09/10/2013
Canevas MGN 24/02/2020
Canevas MGN_Annexes 10/03/2020
Canevas MOM 27/02/2020
Canevas PE EASA non CMPA Part-M Indice A 11/05/2020
Canevas PE Partie-ML 12/05/2020
Outil de calcul des codes OACI 24 bits pour les immatriculations en F-B..., F-G..., F-H..., F-I..., et F-O... 06/12/2012
Condensé procédures classification et délivrance CDN export 29/10/2015
Décision DSAC/NO/MQC/20-032 13/05/2020
Comment obtenir une licence de mécanicien aéronautique 17/02/2016
Dépliant Règlement 2019_1383 27/09/2019
SGS - Ce qu'il faut connaître et les documents relatifs à la mise en place des systèmes de gestion de la sécurité 03/07/2014
F-22-00-6 - Ind A - Questionnaire de satisfaction de délivrance des documents de navigabilité 12/10/2018
F-50-00-2 - Ind B - Questionnaire de satisfaction de délivrance de licence de maintenance 12/10/2018
Flash Réglementaire N°10 - Autorisations exceptionnelles dans le domaine de la navigabilité 14/01/2019
Flash Réglementaire N°11_Qualification et déclaration des sous-traitants 24/04/2019
Flash réglementaire N°12 - Rappels contenu FAA TCCA ANAC MAG Suppléments 16/01/2020
Flash Réglementaire N°6 - Evénements de sécurité 04/09/2018
Flas Réglementaire N°7_Septembre 2018 06/02/2019
Flash Réglementaire N°8 - Prise en compte des SIB 28/09/2018
Flash Réglementaire N°3 - Prise en compte des limitations de navigabilité (ALS) dans les programmes d'entretien 28/10/2014
Flash Réglementaire N°1 - Traitement des écarts notifiés par l'Autorité 17/09/2014
Flash réglementaire N°2 - Analyse, suivi et clôture des écarts suite inspections MB303 18/09/2014
Flash réglementaire - Usagers - N°4 - Maintenance mécanicien indépendant 10/09/2015
Flash Réglementaire N°7_Février 2019 06/02/2019
Flash Réglementaire N°9 - Attendus en matière de Système Qualité 27/12/2018
Examen de Navigabilité - A qui s'adresser ? 14/01/2016
G-47-00 Guide Part CAO 19/06/2020
Laissez-Passer - Les procédures applicables 06/12/2012
Listes des Centres OSAC où envoyer les dossiers d'approbation de modification et réparation 06/12/2012
Liste des émetteurs homologués 21/07/2020
Liste des Licences Partie 66 à réviser (LF66-08-13) 04/02/2014
Manuel Utilisateur site OSAC en ligne 31/12/2019
Modèle de contrat de gestion pour un aéronef soumis à la Partie-ML 08/07/2020
Modèle de contrat restreint pour l'élaboration d'un programme d'entretien 23/09/2016
NI-DM-6 - Informations relative à l'entrée en vigueur du Change 2 du MAG EASA-TCCA 08/07/2019
NI-DM-8 - Informations relative à l'entrée en vigueur du Change 7 du MAG FAA-EASA V2 20200210 10/02/2020
Note sur les différentes adresses Mode S 24 Bits attribuées en France 06/12/2012
Manual User OSAC online 31/12/2019
Partage des informations relatives aux comptes rendus d'événements techniques 02/08/2013
Planches Information Maintenance Check Flights 30/09/2019
US-EU_MAG_Change-7 10/02/2020
Veille réglementaire - 03/07/2020 06/07/2020