Principes généraux

Dans la réglementation européenne, les aspects techniques liés à la navigabilité sont « séparés » en deux catégories :

  • La navigabilité initiale,
  • Le maintien de la navigabilité.

La frontière entre ces deux domaines est poreuse et tout au long de la phase de maintien de la navigabilité, les acteurs de maintien de la navigabilité (propriétaires, organismes de gestion du maintien de la navigabilité, organismes de maintenance, etc.) ont besoin des acteurs de la navigabilité initiale (détenteurs de définition, organismes de production, etc.).

La navigabilité initiale couvre principalement la conception, la certification, et la production. L’aboutissement de cette phase de navigabilité initiale est la mise en service d’un aéronef démontré conforme à des exigences techniques (Certificat de Type délivré par l’EASA). Un certificat de navigabilité peut alors être délivré par l’autorité du pays d’immatriculation.

A l’issue de cette phase de navigabilité initiale, et dès l’instant où l’aéronef/équipement est mis en service, les règles de maintien de la navigabilité s’appliquent. Il s’agit ici d’assurer tout au long de la vie de l’aéronef et de ses évolutions (changement d’environnement d’exploitation, modifications et/ou réparations, etc.) que ce dernier reste navigable et donc :

  • Conforme à son Certificat de Type, 
  • Et utilisable en toute sécurité.

La gestion du maintien de la navigabilité s’organise différemment selon la catégorie d'aéronefs :